Mentions légales

Éditeur du site

Le site maison-oiserie.com est édité par :

SILVAE DOMUS Société par Actions Simplifiée au capital de 760 000 € Siège social : 19 boulevard Anatole France, 92190 Meudon Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 987 500 162 Numéro de TVA intracommunautaire : FR24987500162

Représentée par : Pauline REVELLAT

Contact : contact@maison-oiserie.com

Activité réglementée — Meublé de tourisme

Maison Oiserie est un meublé de tourisme exploité par SILVAE DOMUS dans le cadre d'une activité de location meublée assortie de services para-hôteliers.

Adresse de l'établissement : L'Oiserie, 61340 Perche-en-Nocé

Numéro de déclaration de meublé de tourisme : 309 26 0002

Numéro de déclaration en mairie : déclaration déposée et enregistrée auprès de la mairie de Perche-en-Nocé — numéro à 13 chiffres en cours d'attribution. Le présent site sera mis à jour avec le numéro officiel dès sa réception.

Cette déclaration est effectuée conformément à l'article L.324-1-1 du Code du tourisme.

Directeur de la publication

Pauline REVELLAT.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Vercel Inc. 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis Site : vercel.com

Vidéosurveillance

Le site de Maison Oiserie est équipé d'un dispositif de vidéosurveillance limité à la zone de parking et au chemin d'arrivée, à des fins de sécurité des personnes et des biens.

Aucune partie privative du gîte (intérieur des bâtiments, terrasses, piscine, spa, jardins privatifs) n'est filmée.

• Responsable du traitement : SILVAE DOMUS
• Finalité : sécurité du site, prévention des intrusions et des dégradations
• Base légale : intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD)
• Durée de conservation des images : 30 jours maximum, sauf en cas d'incident donnant lieu à une procédure
• Destinataires : personnes habilitées de SILVAE DOMUS, et le cas échéant les autorités judiciaires en cas de réquisition

Toute personne filmée dispose d'un droit d'accès aux images la concernant, ainsi que des droits prévus par le RGPD (rectification, effacement, opposition pour motif légitime). Ces droits peuvent être exercés en écrivant à contact@maison-oiserie.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, y compris sa structure, ses textes, ses photographies, ses illustrations, son design, ses logos et sa charte graphique, est la propriété exclusive de SILVAE DOMUS ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de SILVAE DOMUS, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques

Les photographies présentes sur le site sont la propriété de SILVAE DOMUS, sauf mention contraire. Certaines images peuvent provenir de banques d'images sous licence, dont les crédits sont mentionnés au pied de chaque visuel concerné.

Liens externes

Le site peut comporter des liens vers des sites tiers (Google Maps, partenaires, etc.). SILVAE DOMUS n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur conformité.

Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu :

Email : contact@maison-oiserie.com

Dernière mise à jour : 30 avril 2026